Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

1. Objet du Site

Ce site web a pour objectif de :

• Faciliter l'accès à l'information institutionnelle de la FSE ;
• Permettre aux étudiants, enseignants, et partenaires de consulter ou interagir avec les contenus pédagogiques et administratifs proposés ;
• Mettre à disposition des services numériques liés à la vie universitaire (inscriptions, emplois du temps, accompagnement pédagogique, etc.).

2. Accès au Site

L'accès au Site est libre et gratuit. Certaines sections nécessitent une authentification (espace étudiant, espace enseignant, etc.). Les utilisateurs sont responsables de la confidentialité de leurs identifiants et de toute activité effectuée sous leur compte.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, vidéos, documents, interfaces, bases de données, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de la Faculté des Sciences de l'Éducation ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction ou diffusion non autorisée est strictement interdite.

4. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le Site sont traitées dans le respect de la législation en vigueur et conformément à la Politique de confidentialité. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de limitation ou de suppression de ses données, en adressant une demande à l'adresse suivante : [adresse email officielle de la FSE].

5. Responsabilités

La FSE s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le Site, mais ne saurait garantir l'absence totale d'erreurs, d'omissions ou d'interruptions de service. L'utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa propre responsabilité.

6. Sécurité

Tout comportement visant à compromettre la sécurité ou le bon fonctionnement du Site est strictement interdit (intrusion, tentative de piratage, surcharge serveur, etc.). Des mesures de sécurité sont mises en place pour protéger les données et prévenir toute utilisation frauduleuse.

7. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites, publics ou privés. La FSE décline toute responsabilité quant au contenu ou à l'usage de ces sites tiers.

8. Modifications des CGU

La FSE se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

9. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution relève de la compétence des juridictions de Rabat.

10. Contact

Pour toute question relative à l'utilisation du Site ou aux présentes CGU, vous pouvez nous contacter à :fse@um5.ac.ma